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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26062 - BAUDAS ( Propriétaire )

Localisation : La Rivière-Drugeon / Année : 1787
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Michel CAGNON, procureur fiscal à Levier, et Pierre BAUDAS (ou BAUDAZ ?), dit le Jeune, fils de Jean François BAUDAZ de LA RIVIÈRE (?), demeurant à La Rivière (La Rivière-Drugeon ?).

26064 - LONGCHAMP ( Propriétaire )

Localisation : La Rivière-Drugeon / Année : 1786
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Michel CAGNON, procureur fiscal de la justice et seigneurie de La Rivière (La Rivière-Drugeon), demeurant à Levier, Jean-Baptiste LONGCHAMP et la comtesse de LAURAGUAIS. Voir doc. 26062 et 26063.

22095 - BAUDOZ ( Berger )

Localisation : La Rivière-Drugeon / Année : 1781
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre Pierre BAUDOZ, fils de François AUDOZ, de La Rivière, surpris à pâturer sur la propriété de Jean François PORTERAT. Signé A. LHOMME, au greffe de la justice et seigneurie de La Rivière.